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Le conseil de discipline

Le conseil de discipline

Par webmestre plangevin.coueron, publié le mardi 17 janvier 2012 22:45 - Mis à jour le jeudi 14 février 2013 17:47

 Le conseil de discipline est une émanation du conseil d’administration : seuls les membres de cette instance peuvent être membres du conseil de discipline.

Il est compétent pour prononcer à l’égard des élèves toutes les sanctions figurant au règlement intérieur.

 

 

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